Conditions Générales

Acceptation des Conditions

En accédant à nos services, vous acceptez de respecter les présentes Conditions d’utilisation qui constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et Cosmobet.

Définitions

Les termes suivants, lorsqu’ils sont utilisés dans ces conditions, auront les significations suivantes : « Services » désigne toutes les fonctionnalités offertes par Cosmobet ; « Utilisateur » désigne toute personne qui utilise les Services ; « Compte » désigne le compte d’un Utilisateur chez Cosmobet.

Éligibilité de l’Utilisateur & Règles de Compte

Pour utiliser nos Services, vous devez avoir au moins 18 ans. Vous êtes responsable de la sécurité de vos informations d’identification et devez nous informer immédiatement en cas de suspicion d’utilisation non autorisée de votre Compte.

Description & Disponibilité des Services

Cosmobet propose des services de paris en ligne, incluant jeux et paris sportifs. Nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue et déclinons toute responsabilité pour toute interruption des Services.

Paiement / Tarification / Facturation

Tous les paiements doivent être effectués dans la monnaie de votre choix comme indiqué lors de la transaction. Les taxes sont à votre charge et des frais de retard peuvent être appliqués en cas de non-paiement.

Obligations de l’Utilisateur & Conduite Interdite

Vous vous engagez à respecter la loi et à ne pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle. Les activités frauduleuses, abusives ou illégales sont strictement interdites.

Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu publié par Cosmobet appartiennent à Cosmobet. En partageant du contenu généré par l’utilisateur, vous accordez à Cosmobet une licence non exclusive pour le reproduire.

Limitation de Responsabilité & Clause de Non-Garantie

Dans toute la mesure permise par la loi, Cosmobet ne peut être tenu responsable des pertes, dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de nos Services.

Résiliation & Suspension

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre Compte en cas de violation de ces Conditions. En cas de résiliation, vous perdrez l’accès à vos Services.

Droit Applicable & Résolution des Litiges

Les présentes Conditions seront régies par le droit français. Tout litige doit être soumis à l’arbitrage selon les règles en vigueur à Paris.

Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Vous serez informé des changements par email ou par une notification sur le site.